A la recherche d’économies ? Supprimons le CESE et les CESER !
Le temps est à l’économie et à la simplification administrative ! C’est ce que la droite comme la gauche nous répètent depuis au moins une décennie, sans résultat concret. Nous allons, nous, nous attacher à faire des propositions claires, chiffrées, qui ont du sens pour redonner du souffle à notre économie et nos portefeuilles !
Souvent demandée, jamais réalisée, la suppression du CESE et des CESER est pourtant une source d’économie substantielle !
Tout d’abord, attardons-nous quelques lignes sur le rôle de ces deux institutions et leur composition. Selon la Constitution, le Conseil Economique, Social et Environnemental est une chambre de 175 membres non-élus qui produisent des rapports non-contraignants pour prendre le « pouls des régions », « favoriser le dialogue social » et « évaluer les politiques publiques ».
Très concrètement, pour l’année 2024, le CESE a produit 16 rapports pour un budget de 44,9 millions d’euros, soit 2,8 millions d’euros le rapport !
Et comme souvent en France, lorsque quelque chose ne fonctionne pas, nous en avons fait des petits : les Conseils Economiques Sociaux et Environnementaux Régionaux ! Il y en a un par Région métropolitaine, donc 13 actuellement.
Les missions des CESER s’apparentent au CESE. Ils doivent informer le Conseil régional sur « les enjeux et conséquences économiques, sociaux et environnementaux des politiques régionales ». Il y a entre 100 et 190 membres par région, renouvelés tous les 6 ans et désignés par le pouvoir politique. Evidemment, les membres du CESE comme des CESER perçoivent une indemnité.
Les CESER coûtent environ 60 millions d’euros par ans aux Régions, étant précisé qu’il existe aussi ce type d’assemblées en Outre-Mer et qu’elles ne sont pas comprises dans le calcul réalisé.
La principale critique à l’encontre de la suppression du CESE et des CESER est toujours la même : « nous avons besoin de la société civile pour aiguiller les politiques publiques ». C’est vrai. Mais nous avons des syndicats pour cela. Des syndicats pour les ouvriers, les salariés, le patronat, des associations des lobbys divers et variés... Et rien n’empêche ces volontaires engagés pour le bien commun de continuer le travail réalisé, bénévolement…
En tout, nous ferions donc par an 104,9 millions d’euros d’économie soit 524,5 millions d’euros d’économie sur un quinquennat. Pour vous donner une équivalence, on pourrait construire deux commissariats par an ou deux hôpitaux en 5 ans.
Nous devons centrer la dépense publique sur le quotidien des citoyens plutôt que sur des aspects inutiles et théoriques pour technocrates. Les CESER pourraient être supprimés par une simple loi. Le CESE nécessite, lui, en revanche une révision de la Constitution. Voilà comment en quelques mois une proposition de loi et une proposition de loi constitutionnelle (qui pourrait faire l’objet d’un référendum) permettraient aux Français d’économiser 104,9 millions d’euros par an. Ces propositions sont portées à l'Assemblée nationale par Franck Allisio, Président du RPR.
Bien d’autres pistes sont à détailler et nous profiterons de ce site pour vous les communiquer. Notre ADN est toujours le même : économiser et simplifier pour plus d’efficacité !
Marc-Antoine PONELLE
Secrétaire Général du RPR
